Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBAIR
MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE – MATISEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95556649
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2015

Présentation de la marque SUBAIR

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE – MATISEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE – MATISEC domicilié(e) Zone Industrielle,38080 SAINT ALBAN DE ROCHE (dossier no 2272222) - 38080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 377 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2272222) - 69134 - France.

La marque SUBAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBAIR est expirée depuis le 31 janvier 2015.

MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE – MATISEC a également déposé les autres marques suivantes : MANSTRIM , SAMAIR , TRIPLAIR


MATERIELS INDUSTRIELS DE SECURITE – MATISEC Société Anonyme - Zone Industrielle,38080 SAINT ALBAN DE ROCHE (dossier no 2272222) - 38080 - France - SIREN 788377810


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2272222) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272222 - Publication au BOPI 2004-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Masques respiratoires autres que ceux pour la respiration artificielle; filtres pour masques respiratoires; appareils respiratoires isolants (à l'exception de ceux pour la respiration artificielle); scaphandres